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Le nouveau portail C-TPAT 2.0

CBP (US customs and Border Protection), on nous avait annoncé en grande pompe l’arrivée du nouveau portail 2.0 pour 2015. Voilà que le portail est maintenant en place malgré quelques petits problèmes. Les utilisateurs du portail doivent maintenant apprendre le fonctionnement de ce nouveau moyen de communication avec le département du C-TPAT et leur agent.

Le changement majeur est que votre profil de sécurité a été effacé. Désormais, vous avez de nouvelles questions dans le nouveau profil de sécurité qui viennent préciser des actions à poser.

De plus, les transporteurs ont davantage de questions et de documents à transmettre qu’auparavant. Pourtant on nous avait indiqué lors de la réunion annuelle que nous aurions seulement besoin de faire un copier-coller, mais cela ne fonctionne pas, car les questions sont présentées différemment et plus précises.

Vous devez remettre à jour votre portail et répondre aux nouvelles questions. Ceci peut être fait par votre consultant ou la personne responsable du portail (POC – point of contact), mais le tout doit être approuvé et transmis par l’administrateur du portail.

Exemples de nouvelles demandes et modifications pour les transporteurs par le CBP :

Dans le nouvel onglet d’évaluation du risque « risk assessment », il est demandé de faire sur une base trimestrielle ou durant des périodes d’alertes accrues ceci : « D’évaluer leur degré de vulnérabilité aux risques et de prescrire des mesures de sécurité pour renforcer leur situation  afin d’empêcher les violations de sécurité et de conspirations internes et vous devez expliquer comment vous allez faire cela ».

Dans le volet vérification des remorques « container security », vous devez maintenant répondre à 42 questions/affirmations à commenter au lieu d’une quinzaine comme dans l’ancien portail.

Exemples de nouvelles demandes du CBP pour les importateurs :

Dans le volet « Business Partner Requirements », il y a une nouvelle demande concernant les entreprises qui utilisent des manufacturiers étrangers, des entreposeurs domestiques ou des transporteurs non-C-TPAT. Vous êtes alors dans l’obligation de prouver que vous vous assurez que ces partenaires prennent les mesures de sécurité au sérieux et vous devez en faire la démonstration.

Vous savez qu’annuellement vous devez mettre à jour votre portail et faire un audit interne. La mise à jour du nouveau portail a chamboulé les dates des audits devant être produits pour la période d’avril à mai 2015. Le CBP a donné une extension afin de permettre aux entreprises de mettre à jour leur portail.

Voici les modifications pour les entreprises dont l’audit annuel était dû pour la période du 15 avril au 17 mai 2015 ; le report est le 14 août 2015. Pour les entreprises dont l’audit annuel est dû dans la période du 16 mai au 14 aout 2015, vous aurez 90 jours additionnels pour le faire.

Je vous suggère d’aller voir votre portail et de faire les modifications demandées avant la date de votre audit annuel, car le tout doit être approuvé par votre agent. Finalement, pour plusieurs entreprises il y a eu un changement d’agent, ce qui pourrait retarder l’approbation de vos modifications, car il doit se familiariser avec votre dossier avant de donner son approbation.

 

Pour plus d’information:

Denis Gendron, SCD (Canada et É.-U.)
V.P. ventes, relations publiques et formation
Dolbec Logistique International Inc.
361, rue des Entrepreneurs
Québec (Québec) G1M 1B4
418 688-9115
dgendron@dolbec-intl.ca

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