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C-TPAT : la suite du programme

En août 2009 s’est tenu, le premier symposium C-TPAT du bureau de Buffalo, organisé par le U.S. Customs and Border Protection (CBP). Cette formation de 2 jours visait à expliquer aux participants les démarches nécessaires à entreprendre afin de conserver leur validation C-TPAT.

L’accréditation C-TPAT

Le Customs-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT) est un programme de sécurité des échanges commerciaux douaniers. Il prend la forme d’une certification volontaire, par laquelle tous les participants de la chaîne d’approvisionnement coopèrent avec la douane américaine (CBP).

Les participants doivent élaborer des méthodes sécuritaires pour chacune des phases de leurs opérations, répondant ainsi aux préoccupations de sécurité contre l’introduction d’armes, de drogue ou de personnes terroristes, à l’importation de marchandises aux États-Unis. Vous obtiendrez une certification C-TPAT lorsque vous démontrerez aux autorités américaines que vous avez des processus en place qui correspondent aux critères de sécurité exigés. Par la suite les officiers du CBP effectueront la vérification de vos processus lors d’une visite à vos installations.

Suite à ces vérifications, et si vos processus correspondent aux critères de sécurité exigés, vous obtiendrez le statut de validé. Cette validation s’effectue à intervalle régulier. C’est pour cette raison que le symposium a été présenté ; après 3 ans, les officiers reviendront valider vos processus.

Quelques points à respecter

Afin de vous assurer d’obtenir votre validation lors des inspections futures, quelques points sont à respecter :

1. Avisez des changements
Communiquez avec votre agent du CBP dès que vous intégrez des changements au niveau des processus ou des changements physiques au sein de l’entreprise.

2. Visitez vos fournisseurs
Faire des visites chez vos fournisseurs (matière première, produits non transformé, transporteur) vous permet de vérifier leur processus de sécurité. Cette vérification doit être documentée afin de garder des traces.

3. Restez à jour
Vous devez aller sur le portail périodiquement afin de vérifier si vos partenaires sont toujours validés et visualiser les avis de la douane. Annuellement, un audit interne doit être effectué dans votre entreprise et enregistré sur le portail du CBP. Des entreprises proposent des accompagnements aux niveaux du portail.

4. Impliquez les employés
Dernier point est de créer un comité C-TPAT afin de garder le processus en vie à l’intérieur de l’entreprise. Ce comité doit se rencontrer périodiquement et ces rencontres doivent être documentées.

Si vos processus sont à jour et que vous suivez ces 4 points, vous n’aurez pas de soucis lorsque le CBP viendra vous revalider. La perte de cette validation, même temporairement, est à éviter : tous vos partenaires C-TPAT en seraient avertis…

Denis Gendron, ccs (Canada et USA)
Dolbec Logistique International Inc.
361 Rue des Entrepreneurs
Québec, Qué. G1M 1B4
418-688-9115/800-267-9100

Références: U.S. Customs and Border Protection. C-TPAT: Customs-Trade Partnership Against Terrorism, [En ligne], 2009-09-08. [http://www.cbp.gov/xp/cgov/trade/cargo_security/ctpat/] (08 septembre 2009)

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