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UNE SURPRISE AU GOÛT AMER!

Avec la mondialisation des marchés, toutes les entreprises manufacturières se doivent de trouver des moyens pour réduire leurs coûts de production afin de leur permettre de rester en vie et même parfois, de survivre.

Dans cet esprit d’économie, beaucoup d’utilisateurs d’extrusion d’aluminium ont fait le saut et ont débuté soit à acheter et importer directement de la Chine, soit à acheter auprès d’un distributeur canadien qui lui, importe de la Chine.

De cette manière, tout s’est bien déroulé jusqu’en juillet 2008. Par la suite, l’ASFC (l’Agence des services frontaliers du Canada) a demandé à tous les importateurs d’extrusion d’aluminium de lui fournir les informations suivantes: Nom – adresse – prix d’achat ainsi que d’autres questions qui ne plaisent pas nécessairement aux importateurs.

Le 4 juillet fut le coup d’envoi, une plainte a été déposée auprès de l’ASFC: <l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a reçu une plainte d’Almag Aluminum Inc., Brampton (Ontario), d’Apel Extrusion Limited, Calgary (Alberta), de Can Art Aluminum Extrusion Inc., Brampton (Ontario), de Metra Aluminum Inc., Laval (Québec), de Signature Aluminum Canada Inc. (anciennement Bon L Canada Inc.), Richmond Hill (Ontario), de Spectra Aluminum Products Ltd., Bradford (Ontario) et de Spectra Anodizing Inc., Woodbridge (Ontario), (les plaignantes), prétendant que les importations de certaines extrusions d’aluminium, originaires ou exportées de la République populaire de Chine (Chine), font l’objet de dumping et de subventionnement et causent un dommage à la branche de production nationale>(1) .

Pour vous expliquer le tout et ce simplement, ces entreprises canadiennes ont constaté, avec le temps, que leur volume de vente diminuait. Après avoir fait des études pour en connaître la ou les causes, ils ont découvert que ces diminutions de volume étaient occasionnées par l’augmentation des importations provenant de la Chine. De plus, ils ont été en mesure de prouver à l’ASFC que le prix de vente à l’exportation vers le Canada des manufacturiers Chinois, était inférieur à leur prix de vente sur le marché intérieur Chinois et encore, ces manufacturiers recevaient une subvention provenant du gouvernement chinois.

Ce cas est une compétition déloyale pour faire en sorte que l’industrie canadienne de l’extrusion d’aluminium se retrouve sur le pavé.

Et bien, sachez que la loi sur les mesures spéciales d’importations existe spécialement pour ces cas.

Le résultat de cette loi est l’imposition provisoire de droit antidumping maximum de 101% sur les extrusions fabriquées ou importées de la Chine. Il y a beaucoup de revendications, en ce moment, de la part des importateurs de même que le gouvernement Chinois, car ceux-ci trouvent le pourcentage trop élevé. Le tribunal rendra sa conclusion le 17 mars 2009 afin de déterminer le taux maximum.

Ceci est une réalité qui peut très bien s’appliquer aux produits que vous fabriquez ou que vous importez. L’ASFC (l’Agence des services frontaliers du Canada) met à votre disposition une liste mensuelle des produits assujettis aux mesures spéciales d’importations. Un seul coup d’œil à cette liste peut vous épargner des coûts très salés (2).

1. http://www.cbsa.gc.ca/sima-lmsi/i-e/ad1379/ad1379-i08-fd-fra.pdf

2. Index mensuel: http://www.cbsa.gc.ca/sima-lmsi/mi-im-fra.html

Denis Gendron, CCS (Canada et USA)

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