Une fiducie testamentaire un outil financier à exlorer

On croit souvent aussi à tort qu’on doit posséder des dizaines de millions de dollars pour être en mesure d’utiliser la fiducie dans la planification de notre succession..

À l’aide d’un exemple, je vous propose de simplifier ce sujet de manière à ce que vous soyez en mesure d’évaluer sommairement la pertinence d’inclure une ou des fiducies testamentaires dans vos testaments.

Mais d’abord, à quoi peut bien servir une fiducie testamentaire? Au-delà du côté fiscal, plusieurs raisons pourraient motiver la création d’une fiducie testamentaire.

Par exemple, si votre conjoint ou conjointe a des difficultés à gérer ses affaires et que vous souhaitez vous assurer de son bien-être sa vie durant, tout en protégeant le patrimoine familial, la fiducie testamentaire s’avère l’outil idéal.

Autres situations ou la fiducie testamentaire pourrait représenter la meilleure solution :

• Dans le cas ou des héritiers n’auraient pas atteint leur majorité.
• Pour mettre en place une stratégie de fractionnement des revenus après son décès : les descendants, notamment les petits-enfants, pourraient réduire leur facture fiscale annuelle de façon significative grâce à cette stratégie.
• Protéger des héritiers qui n’auraient pas la capacité ou les connaissances requises pour gérer correctement leurs affaires.
• Empêcher des héritiers de dilapider ou de se faire détrousser de leur patrimoine.

Comme on peut le constater, la création d’une fiducie testamentaire peut dépendre de plusieurs objectifs.

Mais où commencer?

• La première étape consiste à compléter l’évaluation détaillée de la valeur de votre patrimoine; bilan détaillé de vos avoirs incluant les assurances vie et autres valeurs.
• Ensuite, il s’agit de clarifier comment vous souhaiteriez partager votre patrimoine à votre décès.
• La troisième étape déterminera s’il y a lieu de considérer l’utilisation de fiducie testamentaire dans votre planification successorale; à cette étape un rapport écrit vous sera soumis afin que vous puissiez évaluer la pertinence des recommandations proposées et prendre une décision en fonction d’informations qui vous concernent et qui seront basées sur votre situation personnelle.

Un exemple simple

La valeur d’une succession s’établit à 2 millions et chaque enfant reçoit 1 million de dollars. Les revenus de placement seront de 40 000 $ annuellement (estimés à 4 %). Les héritiers sont 2 enfants qui sont des professionnels et qui déclarent des revenus imposables de 100 000 $ annuellement.

Situation sans fiducie

Revenus imposable (profession) 100 000 $ plus revenus de placements 40 000 $. Total des revenus imposables : 140 000 $ Impôts à payer : 51 598,33 $

Situation avec fiducie

Revenus imposable du particulier : 100 000 $ Plus revenus de placements de 40 000 $ (imposés dans la fiducie) Impôt total à payer : 45 284,94 $ (Les revenus de placements sont déclarés séparément dans la déclaration d’impôts de la fiducie) Total des impôts à payer : 44 395,94 $

Différence : 6 313,39 $ (pour chacun des enfants)

Du point de vue fiscal, l’utilisation de la fiducie testamentaire dans cette situation représente une économie d’impôts annuelle de 12 626,78 $.

En conclusion, si vous vous interrogez sur l’utilité d’une telle stratégie, n’hésitez pas à demander une analyse écrite de votre situation afin d’en arriver à la bonne décision.

Michel Roy, Pl.fin. Conseiller en assurance et rentes collectives Les Assurances Boivin inc 418-624-0850