Lors de son dernier voyage aux États-Unis, un de mes clients voit la tentation, une Corvette flambant neuve, «pour moins de 50 000$ USD» (ce qui donne environ 55 000$ CAD). La même voiture, à Québec, se vend aux alentours de 80 000$ CAD.
Vous vous doutez de la suite? Mon client me contacta afin de vérifier si la transaction en valait la peine et surtout savoir quels étaient les frais reliés à l’importation de cette voiture. Sauve-t-il vraiment 25 000$ CAD?
Vous devez d’abord vous assurer que le véhicule peut être importé au Canada: vérifiez auprès de Transport Canada (Registraire des véhicules importés). La liste des véhicules admissibles est disponible sur le site Internet du Ministère et permet de valider l’information: http://www.riv.ca/french/html/vehicules_admissibles.html.
Lors de votre achat, le concessionnaire ou propriétaire de la voiture vous remettra le «Title» original, ce qui correspond, sensiblement, à notre certificat d’immatriculation. Ce document doit être remis à la douane américaine au minimum 72 heures ouvrables avant le passage du véhicule. Des entreprises peuvent le faire pour vous. Vous devez aussi avoir en votre possession une facture d’achat, communément appelée «Bill of sale».
Si le véhicule a été fabriqué au Canada, aux États-Unis ou au Mexique, vous devez avoir un certificat d’origine ALENA, où des droits de douane de 6.1% seront appliqués. Ces droits seront acquittables si votre véhicule est fabriqué dans un pays autre que ceux nommés précédemment.
Après la période de 72 heures, vous pourrez traverser la frontière avec votre véhicule, ou le confier à un transporteur offrant ce type de service. N’oubliez pas de reprendre votre «Title»! Une fois du côté canadien, le douanier vous réclamera les frais de douanes et TPS, ainsi que 100$ de taxe d’accise pour l’air climatisé, s’il y a lieu. Ces détails peuvent être réglés par une entreprise qui effectuera le dédouanement en votre nom.
Il ne reste plus qu’à payer les frais du registraire (224$) et faire vérifier le véhicule par son agent. Présentez-vous par la suite à la SAAQ afin de payer la TVQ et suivre leurs directives.
Après (et malgré) toute cette gymnastique administrative, mon client a sauvé plus de 20 000$ sur sa toute nouvelle Corvette.
Une conclusion s’impose et pas seulement dans le cas des véhicules: le marché canadien ne s’est pas ajusté aux fluctuations du taux de change. Je ne suis pas économiste, mais ceci ne doit pas aider le marché canadien. Par contre, en tant que courtier en douanes, je me dois de conclure que cette situation est très positive. Le malheur des uns fait le bonheur des autres.
Denis Gendron, SCD V.P. douanes, congrès, expositions et ventes Dolbec Logistique International http://www.dolbec-intl.ca 418 688-9115