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Fraude dans le monde du recyclage de métaux

La Division des enquêtes sur la criminalité financière contre l’État de la Sûreté du Québec a procédé en début de semaine à l’arrestation de cinq individus dans le cadre de l’opération Nobélium.

Marc Lefebvre, de Varennes, Karl Caron, de Gatineau, Martin Sirard, de Laval, Benoît Poirier, de Mascouche et Pierre Vaillancourt, de Sainte-Adèle, font face à des accusations de fraude et de complot pour fraude. Il s’agit de la deuxième phase de cette opération qui vise le démantèlement d’une organisation criminelle impliquée dans un stratagème frauduleux dans l’industrie du recyclage de métaux. En mars 2017, les policiers avaient procédé à 12 perquisitions dans la région métropolitaine de Montréal, en Montérégie et en Ontario.

Rappelons que ce stratagème permet à certaines sociétés organisées de disposer d’importantes sommes d’argent comptant pour l’achat de métaux, en échange de factures de complaisance provenant de l’organisation criminelle. En ayant recours à ces sociétés coquilles contrôlées par l’organisation, des sociétés intermédiaires ou accommodées évitent de payer les taxes sur ces transactions et réduisent leurs revenus imposables. Le montant équivalant aux taxes non payées est conservé à titre de bénéfice par l’organisation. Afin de faciliter leurs activités criminelles, les fraudeurs ont recours à des prête-noms et utilisent des entreprises ontariennes, ce qui complexifie, notamment, les vérifications des autorités fiscales. La société au cœur du stratagème, qui est dirigée par Marc Lefebvre, échange tous les effets bancaires en argent comptant dans un compte en Ontario.

La fraude s’élèverait à plus de 6M$ et, sur une période de 22 mois d’enquête, 18,5M$ d’effets bancaires auraient été échangés en argent comptant. La Division des enquêtes sur la criminalité financière contre l’État (DECFÉ) réalise des enquêtes et coordonne les opérations policières en matière de fraudes fiscales et de crimes envers les marchés financiers.

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