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Vous êtes C-TPAT ? Voici ce qu’il y a de nouveau

Le bureau central du C-TPAT, basé à Washington, organise deux réunions annuelles. Cette année, elles ont eu lieu à San Diego (Californie) et en Nouvelle-Orléans (Louisiane) respectivement en mars et en juin. Les mêmes éléments y sont sensiblement vus.

 Il est à noter qu’il faut être très vigilant pour s’inscrire à temps à cet évènement, car les 450 places disponibles s’envolent normalement en moins d’une heure. Personnellement, je préfère participer à la conférence de Buffalo, car la majorité des agents de nos clients (Supply Chain Security Specialist ‘SCSS’) sont basés à Buffalo. Ceci me permet donc de les rencontrer et de garder une bonne relation avec eux.

Les 2 points principaux qui sont ressortis de cette réunion, et qui je crois, concerne particulièrement les entreprises canadiennes, sont d’abord de connaître les objectifs recherchés par les agents lors des visites de revalidation, et ensuite, le nouveau « dada » du Custom Border Protection (CBP) :  Supply Chain Security Risk Assessment .

Voici sommairement les étapes que vous devez franchir lorsque vous décidez d’adhérer au programme C-TPAT. Vous devez d’abord faire application auprès du CBP directement dans le portail du programme. L’agent SCSS qui vous sera assigné regardera le profil que vous ou votre consultant aurez soumis et vous indiquera les champs où il a besoin d’informations supplémentaires.

Dès que vos réponses seront toutes acceptées par l’agent, vous obtiendrez la classe ‘’certified’’ (certifié C-TPAT).

Habituellement, dans les six mois qui suivent, l’agent vous contactera afin d’effectuer une visite des lieux. Lors de cette visite, il vérifiera la véracité de ce que vous avez écrit dans votre application, et ensuite, après avoir corrigé ou modifié les éléments demandés selon les indications de votre agent, vous obtiendrez la classe ‘’validated’’ (validé C-TPAT).

Lors de cette dernière validation, l’agent vous proposera une date de visite ultérieure qui aura normalement lieu 3 ans plus tard. Lors de cette visite, il revérifiera avec vous les procédures établies lors de la première visite. L’emphase sera donc mise sur les traces visibles laissées par ces procédures. C’est-à-dire les formulaires complétés, les registres signés et des dossiers complétés.  Il vous demandera des copies de tout et prendra probablement des photos. Soyez prêt pour ces visites.

Le second point principal qui ressort de cette réunion, est le ‘’Supply Chain Security Risk Assessment’’. Ce programme a été mis en fonction originalement pour les importateurs américains qui s’approvisionnent un peu partout dans le monde. Il permet aux importateurs d’évaluer les sources à risques dans la chaîne d’approvisionnements et de trouver des moyens afin de les diminuer. Nous constatons que certains agents du CBP ont de la difficulté à le transposer dans la situation canadienne.

Les exportateurs canadiens doivent donc prouver à la douane qu’ils mettent en place des mesures afin de vérifier s’il y a terroriste, actions malhonnêtes (trafic d’armes, de drogue et cigarettes) ou trafic humain. Votre agent vous demandera votre procédure d’évaluation de risque lors de votre prochaine rencontre.

Le CBP (Custom Border Protection) vous demandera de plus en plus de garder des traces afin de vous protéger et d’avoir une chaîne d’approvisionnement sécuritaire et proactive.

Denis Gendron, SCD (Canada et USA)
V.P. ventes, relations publiques et formation
Dolbec Logistique International Inc.
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